Ce site web et tous les documents qu’il contient servent uniquement à des fins d’information.
Toute copie ou impression totale ou partielle de ce document doit mentionner la source « © GREENBULLESBIO » et reproduire le texte intégral du présent avis.
Éditeur du site
ETHIQUE ET TAC, SASu au capital de 10 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le Numéro 519 320 063 en date du 14/01/2010.
Activité principale : Producteur et distributeur des Bières Bio Mont d’Or et des boissons Green Bulles Bio
N° Siret : 519 320 063 00018
Code NAF : 4617B
N° TVA : FR 36519320063
Siège social : 18 chemin des carrières 69250 CURIS AU MONT D’OR
Tel : 06 21 90 20 63
EMAIL : blandine@greenbulles.fr
Directeur de publication : Petrus COLLIN, PDG
Responsable de la rédaction : Petrus COLLIN, PDG
Création et hébergement du site
NETHINK
Préambule
Les règles et réglementations ci-après s’appliquent à l’ensemble des visiteurs ou utilisateurs du Site. En accédant au Site, l’utilisateur accepte les présentes conditions. ETHIQUE ET TAC se réserve le droit de modifier occasionnellement les présentes règles et réglementations, à sa seule convenance. En cas de violations quelconques des présentes règles et réglementations, ETHIQUE ET TAC se réserve le droit d’exercer tous les recours disponibles selon la loi ou les principes de justice applicables à de telles violations.
Propriété intellectuelle
Le site www.greenbulles.fr (et bieresbio.fr) appartient et est exploité par ETHIQUE ET TAC , organisme professionnel. La présentation et chacun des éléments, y compris les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à ETHIQUE ET TAC, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de ETHIQUE ET TAC. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La représentation ou reproduction d’un de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (www.legalis.net). La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : « © GREENBULLESBIO » Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. ETHIQUE ET TAC se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site internet, sans l’autorisation préalable et expresse de l’auteur est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Données personnelles
La visite sur le site greenbulles.fr ne nécessite pas de décliner son identité ni de fournir des informations personnelles vous concernant. ETHIQUE ET TAC ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seraient utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.
Liens vers d’autres sites
Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, ETHIQUE ET TAC a inséré dans le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de ETHIQUE ET TAC ou du concepteur du site Internet, à savoir la société NETHINK, ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via celle-ci. ETHIQUE ET TAC ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, ETHIQUE ET TAC n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. ETHIQUE ET TAC ou son fournisseur (hébergeur) ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L’utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans que ETHIQUE ET TAC n’en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site notamment par un ou plusieurs virus.
Disponibilité du site web
ETHIQUE ET TAC et/ou son fournisseur (hébergeur) pourra (ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. ETHIQUE ET TAC n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil.
Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales faisant foi est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Cookies
Le serveur des sites www.greenbulles.fr utilise des cookies. Vous pouvez les désactiver ou les supprimer en utilisant les options de votre navigateur.